Droit Francais

Tag: élargissement de l UE

  • Relation Intra-UE

    Affichage hiérarchique de: Relation intra-UE Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenneUnion Européenne > Construction européenne > élargissement de l’UE > Appartenance à l’Union européenne Relation intra-UE Concept de Relation intra-UE Voir la […]

  • Relation Intra-UE

    Affichage hiérarchique de: Relation intra-UE Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenneUnion Européenne > Construction européenne > élargissement de l’UE > Appartenance à l’Union européenne Relation intra-UE Concept de Relation intra-UE Voir la […]

  • Traité D'adhésion (UE)

    Affichage hiérarchique de: Traité d’adhésion (UE) Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Traités européensUnion Européenne > Construction européenne > élargissement de l’UE > Adhésion à l’Union européenne Traité d’adhésion (UE) Concept de Traité d’adhésion (UE) Voir la définition […]

  • Traité D'adhésion (UE)

    Affichage hiérarchique de: Traité d’adhésion (UE) Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Traités européensUnion Européenne > Construction européenne > élargissement de l’UE > Adhésion à l’Union européenne Traité d’adhésion (UE) Concept de Traité d’adhésion (UE) Voir la définition […]

  • Acquis Communautaire

    Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) L'acquis communautaire correspond au socle commun de droits et d'obligations qui lie l'ensemble des États membres au titre de l'Union européenne. Il est en évolution constante et comprend : la teneur, les principes et les objectifs […]

  • Période de Transition (UE)

    Affichage hiérarchique de: Période de transition (UE) Union Européenne > Construction européenne > élargissement de l’UE Période de transition (UE) Concept de Période de transition (UE) Voir la définition de Période de transition (UE) dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Période de […]

  • Aide de Préadhésion

    Aide de préadhésion Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) L'aide de préadhésion soutient les pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne pour remplir les conditions en vue de l'adhésion (critères de Copenhague). L'adaptation de leurs institutions et de leurs […]

  • Stratégie de Préadhésion

    Stratégie de préadhésion Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La stratégie de préadhésion offre un – dialogue structuré – entre les pays candidats et les institutions de l'Union européenne tout au long du processus d'adhésion, en fournissant à l'ensemble des acteurs le […]

  • Appartenance à L'Union Européenne

    Affichage hiérarchique de: Appartenance à l’Union européenne Union Européenne > Construction européenne > élargissement de l’UEUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Relation intra-UE Appartenance à l’Union européenne Concept de Appartenance […]

  • Clause D'exemption

    Affichage hiérarchique de: Clause d’exemption Union Européenne > Construction européenne > élargissement de l’UE > Appartenance à l’Union européenne Clause d’exemption Concept de Clause d’exemption Voir la définition de Clause d’exemption dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Clause […]