Search results for: “Action commune/”
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Action Commune
Affichage hiérarchique de: Action commune Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Instrument juridique intergouvernementalUnion Européenne > Construction européenne > Union européenne > Politique étrangère et de sécurité commune Action commune Concept de Action commune Voir la […]
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Union Des Nations Sud-américaines
Affichage hiérarchique de: Union des nations sud-américaines Organisations Internationales > Organisations extra-européennes > Organisation latino-américaine Union des nations sud-américaines Concept de Union des nations sud-américaines Voir la définition de Union des nations […]
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Gouvernance Multiniveaux
Affichage hiérarchique de: Gouvernance multiniveaux Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Activité de l’UE > Action de l’UE Gouvernance multiniveaux Concept de Gouvernance multiniveaux Voir la définition de Gouvernance multiniveaux dans le […]
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Collectivité Territoriale
Affichage hiérarchique de: Collectivité territoriale Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publiqueDroit > Sources et branches du droit > Source du droit > Législation > Législation localeVie Politique > Procédure électorale et vote > élection > élection localeUnion […]
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Clause de Sauvegarde
Affichage hiérarchique de: Clause de sauvegarde Union Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenne > Accord internationalUnion Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenne > Politique tarifaire communeUnion Européenne > Construction […]
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Activité de L'UE
Affichage hiérarchique de: Activité de l’UE Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne Activité de l’UE Concept de Activité de l’UE Voir la définition de Activité de l’UE dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Activité de l’UE [rtbs […]
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Espace de Liberté, Sécurité Et Justice
Affichage hiérarchique de: Espace de liberté, sécurité et justice Union Européenne > Construction européenne > Union européenneDroit > Droit international > Droit international public > Libre circulation des personnesDroit > Droit international > Droit international public > Droit […]
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Participation
Préface Ce terme désigne la partie des résultats d'une entreprise qui est versée aux salariés. Elle est obligatoire dès lors que l'entreprise compte plus de 50 salariés. Les participations ne sont pas garanties et la compagnie peut, à son gré, les augmenter ou les réduire. Sauf cas […]
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Instrument Juridique Intergouvernemental
Affichage hiérarchique de: Instrument juridique intergouvernemental Union Européenne > Droit de l’Union européenneRelations Internationales > Politique internationale > Accord internationalUnion Européenne > Construction européenne > Communautés européennes > Communauté européenne > […]