Search results for: “Administration fiscale/”
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Administration Fiscale
Affichage hiérarchique de: Administration fiscale Finances > Fiscalité > Fiscalité Administration fiscale Concept de Administration fiscale Voir la définition de Administration fiscale dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Administration fiscale [rtbs name=”finances”] Ressources […]
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Ressources Budgétaires
Affichage hiérarchique de: Ressources budgétaires Finances > Budget > Financement du budgetFinances > Budget > Dépense budgétaireFinances > Budget > Procédure budgétaire > évaluation budgétaireEntreprise Et Concurrence > Gestion comptable > Comptabilité > Résultat d’exploitation > […]
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Discrimination économique
Affichage hiérarchique de: Discrimination économique Droit > Droits et libertés > Lutte contre la discriminationEmploi Et Travail > Administration et rémunération du personnel > Politique des salaires > égalité de rémunérationFinances > Fiscalité > Politique fiscale > Double imposition […]
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Droit de L'UE
Affichage hiérarchique de: Droit de l’UE Droit > Sources et branches du droit > Source du droit > Droit > Sources et branches du droit > Source du droit > Institution de l’Union européenne > Cour de justice de l’Union européenneDroit > Sources et branches du droit > Source du droit > […]
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Conduite de Réunion
Affichage hiérarchique de: Conduite de réunion Emploi Et Travail > Emploi > Formation professionnelle Conduite de réunion Concept de Conduite de réunion Voir la définition de Conduite de réunion dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Conduite de réunion [rtbs name=”emploi-et-travail”] […]
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Fiscalité
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Ensemble des impôts prélevés par l'Etat sur les agents d'un pays en vue de couvrir les dépenses publiques. Il faut noter que les prélèvements sociaux n'ont pas une nature fiscale. Source: Glossaire. Commission Européenne (Reproduction […]
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Fraude Fiscale
Affichage hiérarchique de: Fraude fiscale Droit > Droit pénal > Infraction > Délit économique > Délit fiscalDroit > Droit pénal > Infraction > Fiscalité > évasion fiscaleDroit > Droit pénal > Infraction > Fiscalité Fraude fiscale Concept de Fraude fiscale Voir la définition de Fraude […]
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Vote Préférentiel
Affichage hiérarchique de: Vote préférentiel Vie Politique > Procédure électorale et vote > Mode de scrutin > Scrutin de liste Vote préférentiel Concept de Vote préférentiel Voir la définition de Vote préférentiel dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Vote préférentiel [rtbs […]