Search results for: “Biens publics/”
-
Biens Publics
Affichage hiérarchique de: Biens publics Échanges Économiques Et Commerciaux > Consommation > Biens et services Biens publics Concept de Biens publics Voir la définition de Biens publics dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Biens publics [rtbs […]
-
Biens Publics
Affichage hiérarchique de: Biens publics Échanges Économiques Et Commerciaux > Consommation > Biens et services Biens publics Concept de Biens publics Voir la définition de Biens publics dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Biens publics [rtbs […]
-
Propriété Des Biens
Affichage hiérarchique de: Propriété des biens Droit > Droit civil Propriété des biens Concept de Propriété des biens Voir la définition de Propriété des biens dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Propriété des biens [rtbs name=”droit”] Ressources Traduction de: Propriété des biens […]
-
Politique Agricole Commune
Politique agricole commune (PAC) Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La politique agricole commune relève des compétences partagées entre l'Union européenne et les États membres. Selon l'article 33 du traité instituant la Communauté européenne, elle vise à assurer des prix […]
-
Propriété Publique
Affichage hiérarchique de: Propriété publique Droit > Droit civil > Propriété des biensAgriculture, Sylviculture Et Pêche > Système d’exploitation agricole > Exploitation agricole > Exploitation agricole d’ÉtatAgriculture, Sylviculture Et Pêche > Système d’exploitation agricole > […]
-
Propriété Publique
Affichage hiérarchique de: Propriété publique Droit > Droit civil > Propriété des biensAgriculture, Sylviculture Et Pêche > Système d’exploitation agricole > Exploitation agricole > Exploitation agricole d’ÉtatAgriculture, Sylviculture Et Pêche > Système d’exploitation agricole > […]