Search results for: “Contribuable/”
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Ressources Budgétaires
Affichage hiérarchique de: Ressources budgétaires Finances > Budget > Financement du budgetFinances > Budget > Dépense budgétaireFinances > Budget > Procédure budgétaire > évaluation budgétaireEntreprise Et Concurrence > Gestion comptable > Comptabilité > Résultat d’exploitation > […]
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Conduite de Réunion
Affichage hiérarchique de: Conduite de réunion Emploi Et Travail > Emploi > Formation professionnelle Conduite de réunion Concept de Conduite de réunion Voir la définition de Conduite de réunion dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Conduite de réunion [rtbs name=”emploi-et-travail”] […]
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Fiscalité
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Ensemble des impôts prélevés par l'Etat sur les agents d'un pays en vue de couvrir les dépenses publiques. Il faut noter que les prélèvements sociaux n'ont pas une nature fiscale. Source: Glossaire. Commission Européenne (Reproduction […]
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Fraude Fiscale
Affichage hiérarchique de: Fraude fiscale Droit > Droit pénal > Infraction > Délit économique > Délit fiscalDroit > Droit pénal > Infraction > Fiscalité > évasion fiscaleDroit > Droit pénal > Infraction > Fiscalité Fraude fiscale Concept de Fraude fiscale Voir la définition de Fraude […]
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Vote Préférentiel
Affichage hiérarchique de: Vote préférentiel Vie Politique > Procédure électorale et vote > Mode de scrutin > Scrutin de liste Vote préférentiel Concept de Vote préférentiel Voir la définition de Vote préférentiel dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Vote préférentiel [rtbs […]
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Finances Publiques
Affichage hiérarchique de: Finances publiques Finances > Finances publiques et politique budgétaireÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Marché publicFinances > Fiscalité > Impôt > Impôt nationalVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > […]
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Pratique de Rédaction
Affichage hiérarchique de: Pratique de rédaction Emploi Et Travail > Emploi > Formation professionnelle Pratique de rédaction Concept de Pratique de rédaction Voir la définition de Pratique de rédaction dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Pratique de rédaction [rtbs […]
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Pratique de Négociation
Affichage hiérarchique de: Pratique de négociation Emploi Et Travail > Emploi > Formation professionnelle Pratique de négociation Concept de Pratique de négociation Voir la définition de Pratique de négociation dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Pratique de négociation [rtbs […]