Droit Francais

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  • Discrimination économique

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  • Lutte Contre la Discrimination

    Affichage hiérarchique de: Lutte contre la discrimination Droit > Droits et libertésDroit > Droits et libertés > Droits sociaux > égalité de traitementÉchanges Économiques Et Commerciaux > Commerce international > Commerce international > Clause sociale Lutte contre la discrimination […]

  • Clause Sociale

    Affichage hiérarchique de: Clause sociale Échanges Économiques Et Commerciaux > Commerce international > Commerce internationalEmploi Et Travail > Relation et droit du travail > Droit du travailDroit > Droits et libertés > Lutte contre la discriminationQuestions Sociales > Cadre […]

  • Double Imposition

    Affichage hiérarchique de: Double imposition Finances > Fiscalité > Politique fiscaleFinances > Fiscalité > Impôt sur le revenuDroit > Droits et libertés > Lutte contre la discrimination > Discrimination économique Double imposition Concept de Double imposition Voir la définition de […]

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  • Thaïlande

    Affichage hiérarchique de: Thaïlande Géographie > Géographie économique > Pays de l’APEC Concept de Thaïlande Voir la définition de Thaïlande dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Thaïlande [rtbs name=”geographie”] Ressources Traduction de: Thaïlande Anglais: Thailand Espagnol: […]

  • Décret

    Affichage hiérarchique de: Décret Droit > Sources et branches du droit > Source du droit > Législation > Règlement Concept de Décret Voir la définition de Décret dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Décret [rtbs name=”droit”] Ressources Traduction de: Décret Anglais: Decree […]

  • Système de Santé

    Affichage hiérarchique de: Système de santé Questions Sociales > Santé > Politique de la santé Système de santé Concept de Système de santé Voir la définition de Système de santé dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Système de santé [rtbs name=”questions-sociales”] Ressources […]

  • Relation Et Droit Du Travail

    Affichage hiérarchique de: Relation et droit du travail Emploi Et Travail Relation et droit du travail Concept de Relation et droit du travail Voir la définition de Relation et droit du travail dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Relation et droit du travail [rtbs […]

  • Politique Sociale

    Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Une personne morale comme l'État, l'Europe ou une collectivité territoriale peut décliner sa politique sociale dans plusieurs domaines. La notion de politique sociale a évolué au cours de l'histoire et elle se développe différemment […]