Search results for: “Décision CE/”
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Décision-cadre
Affichage hiérarchique de: Décision-cadre Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Instrument juridique intergouvernementalUnion Européenne > Construction européenne > Union européenne > Espace de liberté, sécurité et justice > Coopération policière (UE)Union Européenne > […]
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Décision-cadre
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Décision CE
Affichage hiérarchique de: Décision CE Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Concept de Décision CE Voir la définition de Décision CE dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Décision CE [rtbs name=”union-europeenne”] Ressources Traduction de: Décision CE […]
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Décision CE
Affichage hiérarchique de: Décision CE Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Concept de Décision CE Voir la définition de Décision CE dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Décision CE [rtbs name=”union-europeenne”] Ressources Traduction de: Décision CE […]
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Prise de Décision
Affichage hiérarchique de: Prise de décision Entreprise Et Concurrence > Gestion administrative > GestionVie Politique > Cadre politique > Pouvoir politique > Pouvoir de décisionVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Administration publique > élaboration des […]
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Organe Décisionnel (UE)
Affichage hiérarchique de: Organe décisionnel (UE) Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Structure institutionnelleEntreprise Et Concurrence > Organisation de l’entreprise > Structure de l’entreprise > Conseil d’administration Organe […]
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Pouvoir de Décision
Affichage hiérarchique de: Pouvoir de décision Vie Politique > Cadre politique > Pouvoir politiqueVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Exécutif > Compétence de l’exécutifUnion Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > […]
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Organisation Asiatique de Productivité
Affichage hiérarchique de: Organisation asiatique de productivité Organisations Internationales > Organisations extra-européennes > Organisation asiatique Organisation asiatique de productivité Concept de Organisation asiatique de productivité Voir la définition de Organisation asiatique […]
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Organisation Asiatique de Productivité
Affichage hiérarchique de: Organisation asiatique de productivité Organisations Internationales > Organisations extra-européennes > Organisation asiatique Organisation asiatique de productivité Concept de Organisation asiatique de productivité Voir la définition de Organisation asiatique […]
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Compétence de L'exécutif
Affichage hiérarchique de: Compétence de l’exécutif Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > ExécutifVie Politique > Cadre politique > Pouvoir politique > Pouvoir d’exécutionVie Politique > Travaux parlementaires > Procédure législative > Initiative législative > […]