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Calendrier Scolaire
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Plan de Colombo
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Principe de Proportionnalité
Principe de proportionnalité Préface À l'instar du principe de subsidiarité, le principe de proportionnalité régule l'exercice des compétences de l'Union européenne. Il vise à limiter et à encadrer les actions des institutions de l'Union, qui sont tenues de se limiter à ce qui […]
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Plan Agroenvironnemental
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Fourniture de Document
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Budget
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Toutes les recettes et dépenses de l'Union européenne font l'objet de prévisions annuelles et sont inscrites au budget communautaire. Plusieurs principes régissent le budget, parmi lesquels : l'unité : l'ensemble des dépenses et […]
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Télécopie
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Chef de Gouvernement
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