Droit Francais

Search results for: “Agence régionale/”

  • Industrie de la Communication

    Affichage hiérarchique de: Industrie de la communication Éducation Et Communication > CommunicationÉducation Et Communication > Information et traitement de l’information > Politique de l’information > Industrie de l’informationIndustrie > électronique et électrotechnique > Industrie […]

  • CEPOL

    Affichage hiérarchique de: CEPOL Union Européenne > Construction européenne > Union européenne > Espace de liberté, sécurité et justice > Coopération policière (UE)Vie Politique > Vie politique et sécurité publique > Sécurité publique > Ordre public > Police Concept de CEPOL Voir la […]

  • Politique de la Pêche

    Affichage hiérarchique de: Politique de la pêche Agriculture, Sylviculture Et Pêche > PêcheDroit > Droit international > Droit international public > Droit de la mer > Espace maritimeÉconomie > Politique économique > Politique économique > Politique structurelleÉconomie > Région et […]

  • Avortement

    Affichage hiérarchique de: Avortement Questions Sociales > Famille > Planification de la famille > Régulation des naissances Concept de Avortement Voir la définition de Avortement dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Avortement [rtbs name=”questions-sociales”] Ressources Traduction […]

  • Formation Professionnelle

    Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La politique de la formation professionnelle est basée sur l'article 166 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), qui dispose que – l'Union met en œuvre une politique de formation professionnelle qui appuie et […]

  • établissement

    Affichage hiérarchique de: établissement Entreprise Et Concurrence > Organisation de l’entreprise > Structure de l’entreprise Concept de établissement Voir la définition de établissement dans le dictionnaire. Caractéristiques de: établissement [rtbs name=”entreprise-et-concurrence”] […]

  • Avortement Illégal

    Affichage hiérarchique de: Avortement illégal Questions Sociales > Famille > Planification de la famille > Régulation des naissances > Avortement Avortement illégal Concept de Avortement illégal Voir la définition de Avortement illégal dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Avortement […]

  • Région Touristique

    Affichage hiérarchique de: Région touristique Économie > Région et politique régionale > Région économiqueQuestions Sociales > Vie sociale > Loisir > Tourisme > Politique du tourismeQuestions Sociales > Vie sociale > Loisir > Tourisme Région touristique Concept de Région touristique […]