Search results for: “Entreprise commune/”
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Bénéfice
Affichage hiérarchique de: Bénéfice Entreprise Et Concurrence > Gestion comptable > Comptabilité > Résultat d’exploitationEntreprise Et Concurrence > Organisation de l’entreprise > Concentration économique > ParticipationFinances > Fiscalité > Impôt sur le revenu > Impôt sur les […]
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Bénéfice
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Réserve Budgétaire (UE)
Affichage hiérarchique de: Réserve budgétaire (UE) Union Européenne > Finances de l’Union européenne > établissement du budget de l’UE > Discipline budgétaire (UE)Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Politique agricole > Politique agricole commune > Politique monétaire […]
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Consortium
Affichage hiérarchique de: Consortium Entreprise Et Concurrence > Forme juridique de société > SociétéEntreprise Et Concurrence > Concurrence > EntenteEntreprise Et Concurrence > Type d’entreprise > Entreprise > Entreprise communeEntreprise Et Concurrence > Concurrence > Droit de […]
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Politique Commerciale Commune
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La politique commerciale commune constitue un des principaux instruments des relations extérieures de l'Union européenne (article 207 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne). Elle relève intégralement de la compétence […]
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Droit de la Concurrence
Affichage hiérarchique de: Droit de la concurrence Entreprise Et Concurrence > ConcurrenceÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Droit commercialEntreprise Et Concurrence > Type d’entreprise > Entreprise > Entreprise multinationaleEntreprise Et Concurrence > […]
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Structure Industrielle
Affichage hiérarchique de: Structure industrielle Industrie > Politique et structures industriellesEntreprise Et Concurrence > Organisation de l’entreprise > Structure de l’entrepriseEntreprise Et Concurrence > Type d’entreprise > EntrepriseÉconomie > Politique économique > […]
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Participation
Préface Ce terme désigne la partie des résultats d'une entreprise qui est versée aux salariés. Elle est obligatoire dès lors que l'entreprise compte plus de 50 salariés. Les participations ne sont pas garanties et la compagnie peut, à son gré, les augmenter ou les réduire. Sauf cas […]
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Mission Civile de L'UE
Affichage hiérarchique de: Mission civile de l’UE Union Européenne > Construction européenne > Union européenne > Politique étrangère et de sécurité communeEntreprise Et Concurrence > Gestion administrative > Gestion > Gestion de crise Mission civile de l’UE Concept de Mission civile de […]