Search results for: “Marque commerciale/”
-
Propriété Industrielle
Affichage hiérarchique de: Propriété industrielle Production, Technologie Et Recherche > Recherche et propriété intellectuelle > Propriété intellectuelleEntreprise Et Concurrence > Concurrence > Politique de la concurrenceIndustrie > Politique et structures industrielles > Politique […]
-
Propriété Industrielle
Affichage hiérarchique de: Propriété industrielle Production, Technologie Et Recherche > Recherche et propriété intellectuelle > Propriété intellectuelleEntreprise Et Concurrence > Concurrence > Politique de la concurrenceIndustrie > Politique et structures industrielles > Politique […]
-
Licence Commerciale
Affichage hiérarchique de: Licence commerciale Échanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Politique commerciale > Réglementation commercialeProduction, Technologie Et Recherche > Recherche et propriété intellectuelle > Propriété intellectuelle > Propriété industrielle > […]
-
Commercialisation
Affichage hiérarchique de: Commercialisation Échanges Économiques Et Commerciaux > CommercialisationEntreprise Et Concurrence > Organisation de l’entreprise > Politique de l’entreprise > Label socialEntreprise Et Concurrence > Concurrence > Entente > Entente verticale > Limitation de […]
-
Politique Agricole Commune
Politique agricole commune (PAC) Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La politique agricole commune relève des compétences partagées entre l'Union européenne et les États membres. Selon l'article 33 du traité instituant la Communauté européenne, elle vise à assurer des prix […]
-
Droit Commercial
Affichage hiérarchique de: Droit commercial Échanges Économiques Et Commerciaux > Politique commercialeDroit > Droit civil > Droit civil > Droit des obligationsFinances > Assurance > Assurance > Droit des assurancesFinances > Institutions financières et crédit > Activité bancaire > […]
-
Relations Publiques
Affichage hiérarchique de: Relations publiques Éducation Et Communication > Communication > Politique de la communicationÉchanges Économiques Et Commerciaux > Commercialisation > CommercialisationVie Politique > Vie politique et sécurité publique > Politique > Groupe […]
-
étiquetage
Affichage hiérarchique de: étiquetage Échanges Économiques Et Commerciaux > Commercialisation > ConditionnementÉchanges Économiques Et Commerciaux > Consommation > Consommateur > Protection du consommateur > Qualité du produit > Dénomination du produitProduction, Technologie Et […]
-
Qualité Du Produit
Affichage hiérarchique de: Qualité du produit Échanges Économiques Et Commerciaux > Consommation > Consommateur > Protection du consommateurÉchanges Économiques Et Commerciaux > Commercialisation > Commercialisation > Appellation d’origineDroit > Droit civil > Droit civil > […]