Droit Francais

Search results for: “Prix à la consommation/”

  • Taxe à L'essieu

    Affichage hiérarchique de: Taxe à l’essieu Transports > Politique des transports > Prix de transport > Tarification de l’infrastructureTransports > Transport terrestre > Transport terrestre > Transport routierFinances > Fiscalité > Impôt sur la consommation > Taxe sur les véhicules […]

  • Consommateur

    Affichage hiérarchique de: Consommateur Échanges Économiques Et Commerciaux > ConsommationOrganisations Internationales > Organisations européennes > Organisation européenne > BEUC Concept de Consommateur Voir la définition de Consommateur dans le dictionnaire. Caractéristiques de: […]

  • Castille-La Manche

    Affichage hiérarchique de: Castille-La Manche Géographie > Régions des États membres de l’Union européenne > Régions de l’Espagne Concept de Castille-La Manche Voir la définition de Castille-La Manche dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Castille-La Manche [rtbs name=”geographie”] […]

  • Taxe Sur les Véhicules

    Affichage hiérarchique de: Taxe sur les véhicules Finances > Fiscalité > Impôt sur la consommationTransports > Politique des transports > Prix de transport > Tarification de l’infrastructure > Taxe à l’essieu Taxe sur les véhicules Concept de Taxe sur les véhicules Voir la définition de […]

  • COSAC

    Affichage hiérarchique de: COSAC Vie Politique > Parlement > Relation interparlementaire > Coopération interparlementaire Concept de COSAC Voir la définition de COSAC dans le dictionnaire. Caractéristiques de: COSAC [rtbs name=”vie-politique”] Ressources Traduction de: COSAC Anglais: […]

  • Prix Garanti

    Affichage hiérarchique de: Prix garanti Finances > Prix > Prix Prix garanti Concept de Prix garanti Voir la définition de Prix garanti dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Prix garanti [rtbs name=”finances”] Ressources Traduction de: Prix garanti Anglais: Guaranteed price Espagnol: […]

  • Coût de la Vie

    Affichage hiérarchique de: Coût de la vie Économie > Situation économique > Condition économiqueQuestions Sociales > Cadre social > Situation sociale > Condition socio-économique > Condition de vieFinances > Institutions financières et crédit > Politique du crédit > Coût du […]

  • Publicité Des Prix

    Affichage hiérarchique de: Publicité des prix Finances > Prix > Politique des prixÉchanges Économiques Et Commerciaux > Consommation > Consommateur > Protection du consommateurTransports > Politique des transports > Prix de transport > Tarif de transport > Publicité des tarifs […]

  • Dépense Alimentaire

    Affichage hiérarchique de: Dépense alimentaire Échanges Économiques Et Commerciaux > Consommation > ConsommationÉconomie > Situation économique > Condition économique > Coût de la vieQuestions Sociales > Santé > NutritionÉchanges Économiques Et Commerciaux > Consommation > […]

  • Politique Agricole Commune

    Politique agricole commune (PAC) Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La politique agricole commune relève des compétences partagées entre l'Union européenne et les États membres. Selon l'article 33 du traité instituant la Communauté européenne, elle vise à assurer des prix […]