Droit Francais

Tag: Action de l UE

  • Gouvernance Multiniveaux

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  • Collectivité Territoriale

    Affichage hiérarchique de: Collectivité territoriale Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publiqueDroit > Sources et branches du droit > Source du droit > Législation > Législation localeVie Politique > Procédure électorale et vote > élection > élection localeUnion […]

  • Projet D'intérêt Commun

    Affichage hiérarchique de: Projet d’intérêt commun Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Activité de l’UE > Action de l’UEUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Cohésion économique et sociale > […]

  • Projet D'intérêt Commun

    Affichage hiérarchique de: Projet d’intérêt commun Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Activité de l’UE > Action de l’UEUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Cohésion économique et sociale > […]

  • Déclaration D'intérêt Communautaire

    Affichage hiérarchique de: Déclaration d’intérêt communautaire Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Activité de l’UE > Action de l’UE Déclaration d’intérêt communautaire Concept de Déclaration d’intérêt communautaire Voir la définition de […]

  • Programme de Recherche

    Affichage hiérarchique de: Programme de recherche Production, Technologie Et Recherche > Recherche et propriété intellectuelle > Politique de la rechercheUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Dépense de l’UE > Dépense opérationnelle (UE) > Dépense de recherche (UE)Union […]

  • Initiative de L'UE

    Affichage hiérarchique de: Initiative de l’UE Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Activité de l’UE > Action de l’UEUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Politique régionale > Politique […]

  • Gouvernance

    Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La gouvernance désigne un mouvement de – décentrement – de la réflexion, de la prise de décision, et de l'évaluation, avec une multiplication des lieux et acteurs impliqués dans la décision ou la co-construction d'un projet. Le débat sur […]

  • Programme de L'UE

    Affichage hiérarchique de: Programme de l’UE Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Activité de l’UE > Action de l’UEUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Politique de la recherche > Programme […]

  • Réseau Transeuropéen

    Affichage hiérarchique de: Réseau transeuropéen Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Cohésion économique et socialeTransports > Politique des transports > Politique des transports > Axe communautaireEmploi Et Travail > Emploi > […]