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List of entries about TR


Below you will find specific information on tr, where you may choose a link from the list to get started. In this label about tr (European Encyclopedia of Law), we look in more detail at:

 

Tracteur

Affichage hiérarchique de: Tracteur Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Moyen de production agricole > Moyen de production agricole > équipement agricole > Machine agricoleTransports > Organisation des transports > Moyen de transport > Véhicule > Véhicule agricole Concept de Tracteur [...]

Categories: T. Tags: Agriculture, équipement agricole, Machine agricole, Moyen de production agricole, Moyen de transport, Organisation des transports, Sylviculture Et Pêche, TR, Transports, and Véhicule.



Traduction

Affichage hiérarchique de: Traduction Éducation Et Communication > Information et traitement de l'information > Traitement de l'informationÉducation Et Communication > Information et traitement de l'information > Information > Profession de l'informationSciences > Sciences humaines > [...]

Categories: T. Tags: Éducation Et Communication, Information, Information et traitement de l information, Sciences, Sciences humaines, Sciences sociales, TR, and Traitement de l information.



Trafic de Stupéfiants

Affichage hiérarchique de: Trafic de stupéfiants Droit > Droit pénal > InfractionQuestions Sociales > Vie sociale > Problème social > ToxicomanieÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Politique commerciale > Réglementation commerciale > Trafic [...]

Categories: T. Tags: Échanges Économiques Et Commerciaux, Droit, Droit pénal, Finances, Infraction, Libre circulation des capitaux, Mouvement de capitaux, Politique commerciale, Politique sociale, Problème social, Questions Sociales, Recyclage de capitaux, Réglementation commerciale, Saorghluaiseacht chaipitil, TR, and Vie sociale.



Trafic Illicite

Affichage hiérarchique de: Trafic illicite Échanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Politique commerciale > Réglementation commercialeÉchanges Économiques Et Commerciaux > Distribution commerciale > Distribution commerciale > Commerce de détail > Commerce des [...]

Categories: T. Tags: Échanges Économiques Et Commerciaux, Économie, Bioéthique, Commerce de détail, Crime contre les biens, Culture et religion, Défense, Distribution commerciale, Droit, Droit pénal, Infraction, Patrimoine culturel, Politique commerciale, Politique culturelle, Politique de l armement, Production, Propriété industrielle, Propriété intellectuelle, Questions Sociales, Recherche et propriété intellectuelle, Réglementation commerciale, Relations Internationales, Structure économique, Technologie Et Recherche, TR, and Vie sociale.



Traité CECA

Affichage hiérarchique de: Traité CECA Union Européenne > Droit de l'Union européenne > Traités européensUnion Européenne > Construction européenne > Communautés européennes > CECA Concept de Traité CECA Voir la définition de Traité CECA dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Traité [...]

Categories: T. Tags: Communautés européennes, Construction européenne, Droit de l Union européenne, TR, Traités européens, and Union Européenne.



Traité CEEA

Affichage hiérarchique de: Traité CEEA Union Européenne > Droit de l'Union européenne > Traités européensUnion Européenne > Construction européenne > Communautés européennes > CEEA Concept de Traité CEEA Voir la définition de Traité CEEA dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Traité [...]

Categories: T. Tags: Communautés européennes, Construction européenne, Droit de l Union européenne, TR, Traités européens, and Union Européenne.



Traité D'adhésion (UE)

Affichage hiérarchique de: Traité d'adhésion (UE) Union Européenne > Droit de l'Union européenne > Traités européensUnion Européenne > Construction européenne > élargissement de l'UE > Adhésion à l'Union européenne Traité d'adhésion (UE) Concept de Traité d'adhésion (UE) Voir la définition [...]

Categories: T. Tags: Construction européenne, Droit de l Union européenne, élargissement de l UE, TR, Traités européens, and Union Européenne.



Traité de Coopération en Matière de Brevets

Traité de coopération en matière de brevets Traité de coopération en matière de brevets (PCT) Préface Le Traité de coopération en matière de brevets a été signé à Washington le 19 juin 1970. Il est entré en vigueur le 21 juin 1978, puis a été amendé le 2 octobre 1979, 3 février 1984 et 3 [...]

Categories: Droit International and T. Tags: Droit Financier International and TR.



Traité de Nice

Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Adopté à l'issue du Conseil européen de Nice en décembre 2000 et signé le 26 février 2001, le traité de Nice est entré en vigueur le 1er février 2003. Il est le résultat de la Conférence intergouvernementale (CIG) ouverte en février 2000 et [...]

Categories: Droit International and T. Tags: Droit de l Union européenne, Droit Financier International , Législation , TR, Traités européens, Union Européenne, and Union Européenne.



Traite Des êtres Humains

Affichage hiérarchique de: Traite des êtres humains Droit > Droit pénal > Infraction > Crime contre les personnesQuestions Sociales > Vie sociale > Problème social > Criminalité > Criminalité organiséeDroit > Droits et libertés > Droit de l'individu > Esclavage Traite des êtres humains [...]

Categories: T. Tags: Crime contre les personnes, Criminalité, Droit, Droit de l individu, Droit pénal, Droits et libertés, Infraction, Problème social, Questions Sociales, TR, and Vie sociale.



Traité Instituant la Communauté Européenne de L'énergie Atomique

Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) Préface Initialement créé pour coordonner les programmes de recherche des États en vue d'une utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, [...]

Categories: Droit International and T. Tags: Droit Financier International and TR.