Droit Francais

Search results for: “Accord de pêche/”

  • Politique Commune de la Pêche

    Politique commune de la pêche Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Bien que prévue dès 1957 par le traité de Rome, ce n'est qu'en 1983 que la politique commune de la pêche – l'Europe bleue – est devenue une politique commune à part entière. La PCP partage avec la […]

  • Politique de L'UE

    Affichage hiérarchique de: Politique de l’UE Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Activité de l’UEEntreprise Et Concurrence > Concurrence > Politique de la concurrenceQuestions Sociales > Vie sociale > Politique sociale > Politique […]

  • Accord de Pêche

    Affichage hiérarchique de: Accord de pêche Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Pêche > Politique de la pêcheRelations Internationales > Politique internationale > Accord international > Accord bilatéralRelations Internationales > Politique internationale > Instrument international > […]

  • Accord de Pêche

    Affichage hiérarchique de: Accord de pêche Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Pêche > Politique de la pêcheRelations Internationales > Politique internationale > Accord international > Accord bilatéralRelations Internationales > Politique internationale > Instrument international > […]

  • Politique de la Pêche

    Affichage hiérarchique de: Politique de la pêche Agriculture, Sylviculture Et Pêche > PêcheDroit > Droit international > Droit international public > Droit de la mer > Espace maritimeÉconomie > Politique économique > Politique économique > Politique structurelleÉconomie > Région et […]

  • Développement Durable

    Développement durable Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Selon la définition proposée en 1987 par la Commission mondiale sur l'environnement et le développement dans le rapport Brundtland, le développement durable est – un développement qui répond aux besoins des générations du […]

  • Contrepartie D'accord

    Affichage hiérarchique de: Contrepartie d’accord Relations Internationales > Politique internationale > Accord internationalAgriculture, Sylviculture Et Pêche > Pêche > Politique de la pêche > Accord de pêche Contrepartie d’accord Concept de Contrepartie d’accord Voir la définition de […]

  • Organisation Commune de Marché

    Affichage hiérarchique de: Organisation commune de marché Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Politique agricole > Politique agricole communeÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Politique commerciale > Intervention sur le marchéÉconomie > Politique économique […]

  • Organisation Commune de Marché

    Affichage hiérarchique de: Organisation commune de marché Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Politique agricole > Politique agricole communeÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Politique commerciale > Intervention sur le marchéÉconomie > Politique économique […]

  • Taux De Change

    Préface Le taux de change désigne la valeur d'une devise par rapport à une autre. Le taux de change d'une monnaie par rapport à une autre est facteur de l'offre et de la demande de ces devises sur le marché des changes. Exemple de taux de change : Un taux de change de l'euro […]