Search results for: “Droit pénitentiaire/”
-
Droit Pénitentiaire
Affichage hiérarchique de: Droit pénitentiaire Droit > Droit pénal Droit pénitentiaire Concept de Droit pénitentiaire Voir la définition de Droit pénitentiaire dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Droit pénitentiaire [rtbs name=”droit”] Ressources Traduction de: Droit pénitentiaire […]
-
Coopération Judiciaire
Affichage hiérarchique de: Coopération judiciaire Relations Internationales > Politique de coopération > Politique de coopérationVie Politique > Vie politique et sécurité publique > Sécurité publique > Violence politique > TerrorismeDroit > Justice > Procédure judiciaire > Procédure […]
-
Traitement Cruel Et Dégradant
Affichage hiérarchique de: Traitement cruel et dégradant Droit > Droits et libertés > Droit de l’individuVie Politique > Vie politique et sécurité publique > Sécurité publique > Violence politique > TortureDroit > Droit pénal > Droit pénitentiaire > Régime pénitentiaire Traitement […]
-
Traitement Cruel Et Dégradant
Affichage hiérarchique de: Traitement cruel et dégradant Droit > Droits et libertés > Droit de l’individuVie Politique > Vie politique et sécurité publique > Sécurité publique > Violence politique > TortureDroit > Droit pénal > Droit pénitentiaire > Régime pénitentiaire Traitement […]
-
Administration Pénitentiaire
Affichage hiérarchique de: Administration pénitentiaire Droit > Droit pénal > Droit pénitentiaire Administration pénitentiaire Concept de Administration pénitentiaire Voir la définition de Administration pénitentiaire dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Administration pénitentiaire […]
-
Déficit Démocratique
Déficit démocratique Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le déficit démocratique est une notion principalement invoquée pour faire valoir que l'Union européenne et ses instances souffrent d'un manque de légitimité démocratique et qu'elles semblent inaccessibles au […]
-
Transfèrement de Détenus
Affichage hiérarchique de: Transfèrement de détenus Droit > Droit pénal > Droit pénitentiaireRelations Internationales > Politique de coopération > Politique de coopération > Coopération judiciaire Transfèrement de détenus Concept de Transfèrement de détenus Voir la définition de […]