Search results for: “Finances régionales/”
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Finances Régionales
Affichage hiérarchique de: Finances régionales Finances > Finances publiques et politique budgétaire > Finances publiquesÉconomie > Région et politique régionale > Politique régionaleVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Administration publique > Administration […]
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Finances Publiques
Affichage hiérarchique de: Finances publiques Finances > Finances publiques et politique budgétaireÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Marché publicFinances > Fiscalité > Impôt > Impôt nationalVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > […]
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Budget Régional
Affichage hiérarchique de: Budget régional Finances > Finances publiques et politique budgétaire > Finances publiques > Finances régionales Budget régional Concept de Budget régional Voir la définition de Budget régional dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Budget régional [rtbs […]
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Responsabilité de L'État
Affichage hiérarchique de: Responsabilité de l’État Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UE > Droit de l’UE-droit national Responsabilité de l’État Concept de Responsabilité de l’État Voir la définition de Responsabilité de l’État dans le dictionnaire. […]
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Marché Public
Marché public Préface Un marché public est un contrat administratif par lequel une personne morale de droit public recourt à une personne publique ou privée pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services, nécessaires à l'exercice d'un service public, […]
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Droit Public économique
Affichage hiérarchique de: Droit public économique Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Droit administratifÉconomie > Politique économique > Politique économique > Politique d’interventionFinances > Finances publiques et politique budgétaire > Finances […]
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Politique Régionale
Affichage hiérarchique de: Politique régionale Économie > Région et politique régionaleAgriculture, Sylviculture Et Pêche > Politique agricole > Politique agricole > Politique agricole régionaleRelations Internationales > Politique de coopération > Politique de coopération > […]
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Juridiction Maritime
Affichage hiérarchique de: Juridiction maritime Droit > Organisation de la justice > Système judiciaire > Juridiction judiciaire Juridiction maritime Concept de Juridiction maritime Voir la définition de Juridiction maritime dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Juridiction maritime […]
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Fiscalité
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Ensemble des impôts prélevés par l'Etat sur les agents d'un pays en vue de couvrir les dépenses publiques. Il faut noter que les prélèvements sociaux n'ont pas une nature fiscale. Source: Glossaire. Commission Européenne (Reproduction […]
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Administration Régionale
Affichage hiérarchique de: Administration régionale Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Administration publiqueÉconomie > Région et politique régionale > Politique régionaleVie Politique > Procédure électorale et vote > élection > élection […]