Search results for: “Prévision budgétaire/”
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Prévision Budgétaire
Affichage hiérarchique de: Prévision budgétaire Finances > Budget > Procédure budgétaireÉconomie > Politique économique > Planification économique > Planification nationale Prévision budgétaire Concept de Prévision budgétaire Voir la définition de Prévision budgétaire dans le dictionnaire. […]
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Procédure Budgétaire
Affichage hiérarchique de: Procédure budgétaire Finances > BudgetVie Politique > Parlement > Compétence du ParlementVie Politique > Travaux parlementaires > Procédure parlementaire Procédure budgétaire Concept de Procédure budgétaire Voir la définition de Procédure budgétaire dans le […]
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Code Du Travail
Affichage hiérarchique de: Code du travail Emploi Et Travail > Relation et droit du travail > Droit du travail Code du travail Concept de Code du travail Voir la définition de Code du travail dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Code du travail [rtbs name=”emploi-et-travail”] […]
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Code Du Travail
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Budget
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Toutes les recettes et dépenses de l'Union européenne font l'objet de prévisions annuelles et sont inscrites au budget communautaire. Plusieurs principes régissent le budget, parmi lesquels : l'unité : l'ensemble des dépenses et […]
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Planification Nationale
Affichage hiérarchique de: Planification nationale Économie > Politique économique > Planification économiqueÉconomie > Structure économique > économie > économie nationaleFinances > Finances publiques et politique budgétaire > Finances publiques > Budget de l’ÉtatFinances > Budget […]
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Procédure Parlementaire
Affichage hiérarchique de: Procédure parlementaire Vie Politique > Travaux parlementairesVie Politique > Parlement > Compétence du ParlementDroit > Sources et branches du droit > Science juridique > Droit constitutionnel Procédure parlementaire Concept de Procédure parlementaire Voir […]
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Détroit
Affichage hiérarchique de: Détroit Droit > Droit international > Droit international public > Droit de la mer > Espace maritime Concept de Détroit Voir la définition de Détroit dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Détroit [rtbs name=”droit”] Ressources Traduction de: Détroit […]
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Mali
Affichage hiérarchique de: Mali Géographie > Géographie économique > Pays ACP Concept de Mali Voir la définition de Mali dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Mali [rtbs name=”geographie”] Ressources Traduction de: Mali Anglais: Mali Espagnol: Malí Allemand: Mali Italien: Mali […]
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Fiscalité
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Ensemble des impôts prélevés par l'Etat sur les agents d'un pays en vue de couvrir les dépenses publiques. Il faut noter que les prélèvements sociaux n'ont pas une nature fiscale. Source: Glossaire. Commission Européenne (Reproduction […]