Search results for: “Rapprochement des législations/”
-
Réglementation Des Télécommunications
Affichage hiérarchique de: Réglementation des télécommunications Éducation Et Communication > Communication > Système de communication > Télécommunication Réglementation des télécommunications Concept de Réglementation des télécommunications Voir la définition de Réglementation des […]
-
Avis CE
Affichage hiérarchique de: Avis CE Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Concept de Avis CE Voir la définition de Avis CE dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Avis CE [rtbs name=”union-europeenne”] Ressources Traduction de: Avis CE Anglais: EC opinion […]
-
Avis CE
Affichage hiérarchique de: Avis CE Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Concept de Avis CE Voir la définition de Avis CE dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Avis CE [rtbs name=”union-europeenne”] Ressources Traduction de: Avis CE Anglais: EC opinion […]
-
Harmonisation Fiscale
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) L'harmonisation fiscale consiste à coordonner les régimes fiscaux des pays européens de manière à éviter des modifications non concertées et concurrentielles des politiques fiscales nationales, qui pourraient être dommageables pour le marché […]
-
Décision CE
Affichage hiérarchique de: Décision CE Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Concept de Décision CE Voir la définition de Décision CE dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Décision CE [rtbs name=”union-europeenne”] Ressources Traduction de: Décision CE […]
-
Décision CE
Affichage hiérarchique de: Décision CE Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Concept de Décision CE Voir la définition de Décision CE dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Décision CE [rtbs name=”union-europeenne”] Ressources Traduction de: Décision CE […]
-
Terre Labourable
Affichage hiérarchique de: Terre labourable Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Exploitation de la terre agricole > Utilisation des terres Terre labourable Concept de Terre labourable Voir la définition de Terre labourable dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Terre labourable [rtbs […]
-
Terre Labourable
Affichage hiérarchique de: Terre labourable Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Exploitation de la terre agricole > Utilisation des terres Terre labourable Concept de Terre labourable Voir la définition de Terre labourable dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Terre labourable [rtbs […]