Search results for: “éligibilité/”
-
Citoyenneté Européenne
Affichage hiérarchique de: Citoyenneté européenne Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Europe des citoyensVie Politique > Parlement > Compétence du Parlement > Contrôle parlementaire > PétitionDroit > Droits et libertés > Droit de […]
-
Privation de Droits
Affichage hiérarchique de: Privation de droits Droit > Droit pénal > Sanction pénaleDroit > Droits et libertés > Droits politiques > Droits civiques Privation de droits Concept de Privation de droits Voir la définition de Privation de droits dans le dictionnaire. Caractéristiques de: […]
-
Privation de Droits
Affichage hiérarchique de: Privation de droits Droit > Droit pénal > Sanction pénaleDroit > Droits et libertés > Droits politiques > Droits civiques Privation de droits Concept de Privation de droits Voir la définition de Privation de droits dans le dictionnaire. Caractéristiques de: […]
-
Droits économiques
Affichage hiérarchique de: Droits économiques Droit > Droits et libertés Concept de Droits économiques Voir la définition de Droits économiques dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Droits économiques [rtbs name=”droit”] Ressources Traduction de: Droits économiques Anglais: Economic […]
-
Coopération Renforcée
Coopération renforcée Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La coopération renforcée permet une coopération plus étroite entre les pays de l'Union qui souhaitent poursuivre l'approfondissement de la construction européenne, dans le respect du cadre juridique de l'Union. […]
-
Droit électoral
Affichage hiérarchique de: Droit électoral Vie Politique > Procédure électorale et voteDroit > Droits et libertés > Droits politiques > Droits civiques > Droit de voteDroit > Droits et libertés > Droits politiques > Droits civiques > éligibilité Concept de Droit électoral Voir la […]
-
Stockage Souterrain Des Déchets
Affichage hiérarchique de: Stockage souterrain des déchets Environnement > Politique de l’environnement > Gestion des déchets > Stockage des déchets Stockage souterrain des déchets Concept de Stockage souterrain des déchets Voir la définition de Stockage souterrain des déchets dans le […]
-
Plein-emploi
Affichage hiérarchique de: Plein-emploi Emploi Et Travail > Emploi > Politique de l’emploi Concept de Plein-emploi Voir la définition de Plein-emploi dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Plein-emploi [rtbs name=”emploi-et-travail”] Ressources Traduction de: Plein-emploi Anglais: […]