Search results for: “Comptabilité publique/”
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Droit Public économique
Affichage hiérarchique de: Droit public économique Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Droit administratifÉconomie > Politique économique > Politique économique > Politique d’interventionFinances > Finances publiques et politique budgétaire > Finances […]
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Impôt Sur les Sociétés
Affichage hiérarchique de: Impôt sur les sociétés Finances > Fiscalité > Impôt sur le revenuDroit > Droit civil > Droit civil > Statut juridique > Personne moraleEntreprise Et Concurrence > Gestion comptable > Comptabilité > Résultat d’exploitation > BénéficeEntreprise Et […]
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Département
Affichage hiérarchique de: Département Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Collectivité territoriale Concept de Département Voir la définition de Département dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Département [rtbs name=”vie-politique”] Ressources Traduction […]
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Dépense Budgétaire
Affichage hiérarchique de: Dépense budgétaire Finances > BudgetUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Dépense de l’UEFinances > Finances publiques et politique budgétaire > Politique budgétaire > BudgetEntreprise Et Concurrence > Gestion comptable > Comptabilité > […]
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Fiscalité
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Ensemble des impôts prélevés par l'Etat sur les agents d'un pays en vue de couvrir les dépenses publiques. Il faut noter que les prélèvements sociaux n'ont pas une nature fiscale. Source: Glossaire. Commission Européenne (Reproduction […]
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Dépense
Affichage hiérarchique de: Dépense Entreprise Et Concurrence > Gestion comptable > Comptabilité > Résultat d’exploitation Concept de Dépense Voir la définition de Dépense dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Dépense [rtbs name=”entreprise-et-concurrence”] Ressources Traduction de: […]
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Finances Publiques
Affichage hiérarchique de: Finances publiques Finances > Finances publiques et politique budgétaireÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Marché publicFinances > Fiscalité > Impôt > Impôt nationalVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > […]
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Applicabilité Directe
Affichage hiérarchique de: Applicabilité directe Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UE > Droit de l’UE-droit national Applicabilité directe Concept de Applicabilité directe Voir la définition de Applicabilité directe dans le dictionnaire. Caractéristiques […]
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Dépense de L'UE
Affichage hiérarchique de: Dépense de l’UE Union Européenne > Finances de l’Union européenne > établissement du budget de l’UE > Union Européenne > Finances de l’Union européenne > établissement du budget de l’UE > Dépense budgétaireEntreprise Et Concurrence > Gestion comptable > […]
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Impôt National
Affichage hiérarchique de: Impôt national Finances > Fiscalité > ImpôtFinances > Finances publiques et politique budgétaire > Finances publiques Impôt national Concept de Impôt national Voir la définition de Impôt national dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Impôt national [rtbs […]