Search results for: “Conseil européen/”
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Administrateur
Préface Les administrateurs sont des actionnaires élus par l'Assemblée Générale des actionnaires d'une société anonyme régie par la Loi de 1966, pour constituer le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration a une fonction et des règles de fonctionnement définies par […]
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Comité Paritaire ACP-UE
Affichage hiérarchique de: Comité paritaire ACP-UE Union Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenne > Organe mixte (UE) > Institution ACP-UE Comité paritaire ACP-UE Concept de Comité paritaire ACP-UE Voir la définition de Comité paritaire ACP-UE dans le […]
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Trio de Présidences
Affichage hiérarchique de: Trio de Présidences Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Institution de l’Union européenne > Conseil de l’Union européenne Concept de Trio de Présidences Voir la définition de Trio de Présidences dans le […]
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Trio de Présidences
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Parlement Européen
Parlement européen Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le Parlement européen réunit les représentants des 492 millions de citoyens de l'Union européenne. Ils sont élus au suffrage universel direct depuis 1979. Le Parlement européen compte 785 députés, répartis en fonction de la […]
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Parlement Européen
Parlement européen Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le Parlement européen réunit les représentants des 492 millions de citoyens de l'Union européenne. Ils sont élus au suffrage universel direct depuis 1979. Le Parlement européen compte 785 députés, répartis en fonction de la […]
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Comité économique Et Social Européen
Comité économique et social européen Comité économique et social européen (CESE) Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le Comité économique et social européen est un organe consultatif de l'Union européenne. Il a été créé en 1957 par le traité instituant la Communauté économique […]
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Avis (UE)
Affichage hiérarchique de: Avis (UE) Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UEVie Politique > Travaux parlementaires > Procédure législative > AvisUnion Européenne > Construction européenne > Communautés européennes > CECA > Avis CECAUnion Européenne > […]
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Avis (UE)
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Azerbaïdjan
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