Search results for: “Ordre public/”

  • Zone Urbaine Défavorisée

    Affichage hiérarchique de: Zone urbaine défavorisée Questions Sociales > Urbanisme et construction > Agglomération > Agglomération urbaine > Ville > Zone urbaineQuestions Sociales > Urbanisme et construction > Agglomération > Agglomération urbaine > Accès à la justice > Justice de […]

  • Zone Urbaine Défavorisée

    Affichage hiérarchique de: Zone urbaine défavorisée Questions Sociales > Urbanisme et construction > Agglomération > Agglomération urbaine > Ville > Zone urbaineQuestions Sociales > Urbanisme et construction > Agglomération > Agglomération urbaine > Accès à la justice > Justice de […]

  • état D'urgence

    Affichage hiérarchique de: état d’urgence Vie Politique > Vie politique et sécurité publique > Sécurité publique > Ordre public > état d’exception état d’urgence Concept de état d’urgence Voir la définition de état d’urgence dans le dictionnaire. Caractéristiques de: état d’urgence [rtbs […]

  • Pays Participant

    Affichage hiérarchique de: Pays participant Finances > Relations monétaires > Relation monétaire > Zone monétaire > Zone euro Pays participant Concept de Pays participant Voir la définition de Pays participant dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Pays participant [rtbs […]

  • Pays Participant

    Affichage hiérarchique de: Pays participant Finances > Relations monétaires > Relation monétaire > Zone monétaire > Zone euro Pays participant Concept de Pays participant Voir la définition de Pays participant dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Pays participant [rtbs […]

  • Service Public

    Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le service public désigne l'activité d'intérêt général prise en charge par une personne publique ou par une personne privée mais sous le contrôle d'une personne publique. On distingue les services publics d'ordre et de régulation […]

  • Service Public

    Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le service public désigne l'activité d'intérêt général prise en charge par une personne publique ou par une personne privée mais sous le contrôle d'une personne publique. On distingue les services publics d'ordre et de régulation […]

  • état D'exception

    Affichage hiérarchique de: état d’exception Vie Politique > Vie politique et sécurité publique > Sécurité publique > Ordre publicDroit > Organisation de la justice > Système judiciaire > Juridiction d’exception état d’exception Concept de état d’exception Voir la définition de état […]

  • CEPOL

    Affichage hiérarchique de: CEPOL Union Européenne > Construction européenne > Union européenne > Espace de liberté, sécurité et justice > Coopération policière (UE)Vie Politique > Vie politique et sécurité publique > Sécurité publique > Ordre public > Police Concept de CEPOL Voir la […]

  • Pays Non Participant

    Affichage hiérarchique de: Pays non participant Finances > Relations monétaires > Relation monétaire > Zone monétaire > Zone euro Pays non participant Concept de Pays non participant Voir la définition de Pays non participant dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Pays non participant […]