Search results for: “Règlement financier/”
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Marché Au Comptant
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Marché Au Comptant
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Marché Public
Marché public Préface Un marché public est un contrat administratif par lequel une personne morale de droit public recourt à une personne publique ou privée pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services, nécessaires à l'exercice d'un service public, […]
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Politique de Coopération
Affichage hiérarchique de: Politique de coopération Relations Internationales > Politique de coopération Politique de coopération Concept de Politique de coopération Voir la définition de Politique de coopération dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Politique de coopération [rtbs […]
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Politique D'intervention
Affichage hiérarchique de: Politique d’intervention Économie > Politique économique > Politique économiqueÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Politique commerciale > Intervention sur le marchéAgriculture, Sylviculture Et Pêche > Politique agricole > Politique […]
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Droit Public économique
Affichage hiérarchique de: Droit public économique Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Droit administratifÉconomie > Politique économique > Politique économique > Politique d’interventionFinances > Finances publiques et politique budgétaire > Finances […]
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Mouvement de Capitaux
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Système de Paiement
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Système de Paiement
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Fiscalité
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Ensemble des impôts prélevés par l'Etat sur les agents d'un pays en vue de couvrir les dépenses publiques. Il faut noter que les prélèvements sociaux n'ont pas une nature fiscale. Source: Glossaire. Commission Européenne (Reproduction […]