Search results for: “Relation interparlementaire/”
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Coopération Interparlementaire
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COSAC
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Union Interparlementaire
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Quorum
Préface Le quorum désigne le nombre de voix minimum nécessaire pour que les décisions prises lors des AGE ou AGO soient valables. Il est prévu par la loi ou spécifié dans les statuts. Lorsque le quorum n'est pas atteint, le corps délibératif ne peut pas tenir de vote et ne peut pas changer […]