Tag: AB
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Abus de Pouvoir
Affichage hiérarchique de: Abus de pouvoir Droit > Droit civil > Droit civilDroit > Justice > Action en justice > Recours contentieux administratif > Recours en annulationDroit > Droit pénal > Infraction > Corruption Abus de pouvoir Concept de Abus de pouvoir Voir la définition de Abus […]
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Abrogation
Affichage hiérarchique de: Abrogation Droit > Organisation de la justice > Système judiciaire Concept de Abrogation Voir la définition de Abrogation dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Abrogation [rtbs name=”droit”] Ressources Traduction de: Abrogation Anglais: Repeal Espagnol: […]
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Abu Dhabi
Affichage hiérarchique de: Abu Dhabi Géographie > Géographie économique > Émirats arabes unis Concept de Abu Dhabi Voir la définition de Abu Dhabi dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Abu Dhabi [rtbs name=”geographie”] Ressources Traduction de: Abu Dhabi Anglais: Abu Dhabi Espagnol: […]
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Abu Dhabi
Affichage hiérarchique de: Abu Dhabi Géographie > Géographie économique > Émirats arabes unis Concept de Abu Dhabi Voir la définition de Abu Dhabi dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Abu Dhabi [rtbs name=”geographie”] Ressources Traduction de: Abu Dhabi Anglais: Abu Dhabi Espagnol: […]
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Abus De Droit
Préface En principe, une personne titulaire d'un droit est pleinement libre de l'exercer. L'abus de droit correspond à l'exercice d'un droit par son titulaire dans des conditions telles que cet exercice constitue une faute et peut être sanctionné. Cette notion d'abus de […]
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Abus De Droit
Préface En principe, une personne titulaire d'un droit est pleinement libre de l'exercer. L'abus de droit correspond à l'exercice d'un droit par son titulaire dans des conditions telles que cet exercice constitue une faute et peut être sanctionné. Cette notion d'abus de […]
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Abus de Marché
Abus de marché Préface Un abus de marché naît de circonstances dans lesquelles des investisseurs boursiers ont été déraisonnablement désavantagés, directement ou indirectement, par quiconque a : exploité une information non publique (délit d'initié) ; déformé le mécanisme de formation des […]
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Abruzzes
Affichage hiérarchique de: Abruzzes Géographie > Régions des États membres de l’Union européenne > Régions de l’Italie Concept de Abruzzes Voir la définition de Abruzzes dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Abruzzes [rtbs name=”geographie”] Ressources Traduction de: Abruzzes […]
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Abats
Affichage hiérarchique de: Abats Agro-Alimentaire > Produit animal > Produit animal > Viande Concept de Abats Voir la définition de Abats dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Abats [rtbs name=”agro-alimentaire”] Ressources Traduction de: Abats Anglais: Offal Espagnol: Despojo […]
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Abstentionnisme
Affichage hiérarchique de: Abstentionnisme Vie Politique > Procédure électorale et vote > Vote Concept de Abstentionnisme Voir la définition de Abstentionnisme dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Abstentionnisme [rtbs name=”vie-politique”] Ressources Traduction de: Abstentionnisme […]