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Question Du Tibet
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Question Du Kosovo
Affichage hiérarchique de: Question du Kosovo Relations Internationales > Sécurité internationale > Question internationaleGéographie > Europe > Europe centrale et orientale > KosovoGéographie > Géographie politique > Pays du Conseil de l’Europe > Serbie Question du Kosovo Concept de […]
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Question Parlementaire
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Question Parlementaire
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Quota de Pêche
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Quorum
Préface Le quorum désigne le nombre de voix minimum nécessaire pour que les décisions prises lors des AGE ou AGO soient valables. Il est prévu par la loi ou spécifié dans les statuts. Lorsque le quorum n'est pas atteint, le corps délibératif ne peut pas tenir de vote et ne peut pas changer […]
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Quotient électoral
Affichage hiérarchique de: Quotient électoral Vie Politique > Procédure électorale et vote > Siège parlementaire > Répartition des siègesVie Politique > Procédure électorale et vote > Mode de scrutin > Représentation proportionnelle Concept de Quotient électoral Voir la définition de […]
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Quota de Production
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Question écrite
Affichage hiérarchique de: Question écrite Vie Politique > Parlement > Compétence du Parlement > Contrôle parlementaire > Question parlementaire Concept de Question écrite Voir la définition de Question écrite dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Question écrite [rtbs […]
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Qualité Du Produit
Affichage hiérarchique de: Qualité du produit Échanges Économiques Et Commerciaux > Consommation > Consommateur > Protection du consommateurÉchanges Économiques Et Commerciaux > Commercialisation > Commercialisation > Appellation d’origineDroit > Droit civil > Droit civil > […]