Tag: Vote parlementaire
-
Vote Par Délégation
Affichage hiérarchique de: Vote par délégation Vie Politique > Travaux parlementaires > Procédure parlementaire > Vote parlementaire Vote par délégation Concept de Vote par délégation Voir la définition de Vote par délégation dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Vote par délégation […]
-
Vote Bloqué
Affichage hiérarchique de: Vote bloqué Vie Politique > Travaux parlementaires > Procédure parlementaire > Vote parlementaire Vote bloqué Concept de Vote bloqué Voir la définition de Vote bloqué dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Vote bloqué [rtbs name=”vie-politique”] Ressources […]
-
Vote Bloqué
Affichage hiérarchique de: Vote bloqué Vie Politique > Travaux parlementaires > Procédure parlementaire > Vote parlementaire Vote bloqué Concept de Vote bloqué Voir la définition de Vote bloqué dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Vote bloqué [rtbs name=”vie-politique”] Ressources […]
-
Quorum
Préface Le quorum désigne le nombre de voix minimum nécessaire pour que les décisions prises lors des AGE ou AGO soient valables. Il est prévu par la loi ou spécifié dans les statuts. Lorsque le quorum n'est pas atteint, le corps délibératif ne peut pas tenir de vote et ne peut pas changer […]
-
Vote électronique
Affichage hiérarchique de: Vote électronique Vie Politique > Travaux parlementaires > Procédure parlementaire > Vote parlementaire Concept de Vote électronique Voir la définition de Vote électronique dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Vote électronique [rtbs name=”vie-politique”] […]
-
Vote Par Appel Nominal
Affichage hiérarchique de: Vote par appel nominal Vie Politique > Travaux parlementaires > Procédure parlementaire > Vote parlementaire Vote par appel nominal Concept de Vote par appel nominal Voir la définition de Vote par appel nominal dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Vote par […]
-
Discipline de Vote
Affichage hiérarchique de: Discipline de vote Vie Politique > Travaux parlementaires > Procédure parlementaire > Vote parlementaire Discipline de vote Concept de Discipline de vote Voir la définition de Discipline de vote dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Discipline de vote [rtbs […]