Search results for: “Acte unique européen/”
-
Acte Unique Européen
Affichage hiérarchique de: Acte unique européen Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Traités européensUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Coopération politique européenneUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte […]
-
Acte Unique Européen
Affichage hiérarchique de: Acte unique européen Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Traités européensUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Coopération politique européenneUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte […]
-
Ciel Unique Européen
Préface Le ciel unique européen est un ensemble de mesures qui visent à répondre aux besoins futurs en termes de capacité et de sécurité aérienne. Il concerne à la fois le secteur civil et militaire et porte sur la réglementation, l'économie, la sécurité, l'environnement, la […]
-
Société Européenne
Société européenne Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La Société européenne désignée sous son nom latin de – Societas Europaea – ou SE est une société de droit communautaire. Elle possède son propre cadre juridique et évolue comme un opérateur économique unique dans toute […]
-
Administrateur
Préface Les administrateurs sont des actionnaires élus par l'Assemblée Générale des actionnaires d'une société anonyme régie par la Loi de 1966, pour constituer le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration a une fonction et des règles de fonctionnement définies par […]
-
Administrateur
Préface Les administrateurs sont des actionnaires élus par l'Assemblée Générale des actionnaires d'une société anonyme régie par la Loi de 1966, pour constituer le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration a une fonction et des règles de fonctionnement définies par […]
-
Approfondissement de L'Union Européenne
Affichage hiérarchique de: Approfondissement de l’Union européenne Union Européenne > Construction européenne Approfondissement de l’Union européenne Concept de Approfondissement de l’Union européenne Voir la définition de Approfondissement de l’Union européenne dans le dictionnaire. […]
-
Approfondissement de L'Union Européenne
Affichage hiérarchique de: Approfondissement de l’Union européenne Union Européenne > Construction européenne Approfondissement de l’Union européenne Concept de Approfondissement de l’Union européenne Voir la définition de Approfondissement de l’Union européenne dans le dictionnaire. […]
-
Procédure de Coopération
Affichage hiérarchique de: Procédure de coopération Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Droit de l’UE > élaboration du droit de l’UEUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Traités européens > Acte unique européen Procédure de coopération Concept de Procédure de […]
-
Procédure de Coopération
Affichage hiérarchique de: Procédure de coopération Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Droit de l’UE > élaboration du droit de l’UEUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Traités européens > Acte unique européen Procédure de coopération Concept de Procédure de […]