Search results for: “Ciel unique européen/”
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Journal Officiel UE
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Journal Officiel UE
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Ciel Unique Européen
Préface Le ciel unique européen est un ensemble de mesures qui visent à répondre aux besoins futurs en termes de capacité et de sécurité aérienne. Il concerne à la fois le secteur civil et militaire et porte sur la réglementation, l'économie, la sécurité, l'environnement, la […]
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Azerbaïdjan
Affichage hiérarchique de: Azerbaïdjan Géographie > Géographie politique > Pays du Conseil de l’EuropeUnion Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenne > Politique européenne de voisinage > Partenariat oriental Concept de Azerbaïdjan Voir la définition de […]
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Brevet
Préface Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire non pas un droit d'exploitation, mais un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée. Ce titre a généralement une durée limitée à 20 ans.
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Document
Affichage hiérarchique de: Document Éducation Et Communication > DocumentationÉducation Et Communication > Information et traitement de l’information > Information > Support d’informationÉducation Et Communication > Documentation > Documentation > Fourniture de documentÉducation Et […]
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Politique Des Transports
Affichage hiérarchique de: Politique des transports Transports > Politique des transportsTransports > Organisation des transports > Organisation des transportsÉconomie > Politique économique > Politique économique > Déréglementation Politique des transports Concept de Politique des […]
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Annuaire
Affichage hiérarchique de: Annuaire Éducation Et Communication > Documentation > Document Concept de Annuaire Voir la définition de Annuaire dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Annuaire [rtbs name=”education-et-communication”] Ressources Traduction de: Annuaire Anglais: Yearbook […]
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Politique Commune Des Transports
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La politique commune des transports a pour objectif d'éliminer les obstacles aux frontières entre les États membres et de contribuer ainsi à la libre circulation des personnes et des biens. Ses grands axes visent à achever la réalisation du […]