Search results for: “Conseil européen/”
-
Conseil Européen
Conseil européen Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Avec l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le Conseil européen devient une des institutions de l'Union européenne. Il réunit au moins quatre fois par an les chefs d'État ou de gouvernement des États membres et […]
-
Président Du Conseil Européen
Président du Conseil européen Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) L'article 15 du traité sur l'Union européenne (TUE) établit la fonction de président du Conseil européen. Le président est élu par le Conseil européen à la majorité qualifiée pour une durée de deux ans et […]
-
Président Du Conseil Européen
Président du Conseil européen Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) L'article 15 du traité sur l'Union européenne (TUE) établit la fonction de président du Conseil européen. Le président est élu par le Conseil européen à la majorité qualifiée pour une durée de deux ans et […]
-
Résolution Du Conseil Européen
Affichage hiérarchique de: Résolution du Conseil européen Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Résolution (UE) Résolution du Conseil européen Concept de Résolution du Conseil européen Voir la définition de Résolution du Conseil européen dans le dictionnaire. […]
-
Budget Régional
Affichage hiérarchique de: Budget régional Finances > Finances publiques et politique budgétaire > Finances publiques > Finances régionales Budget régional Concept de Budget régional Voir la définition de Budget régional dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Budget régional [rtbs […]
-
Organisation Européenne
Affichage hiérarchique de: Organisation européenne Organisations Internationales > Organisations européennesRelations Internationales > Politique internationale > Organisation internationale Organisation européenne Concept de Organisation européenne Voir la définition de Organisation […]
-
Organisation Européenne
Affichage hiérarchique de: Organisation européenne Organisations Internationales > Organisations européennesRelations Internationales > Politique internationale > Organisation internationale Organisation européenne Concept de Organisation européenne Voir la définition de Organisation […]
-
Institution de L'Union Européenne
Affichage hiérarchique de: Institution de l’Union européenne Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenneUnion Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Fonctionnement institutionnel > Nomination des membres […]
-
Institution de L'Union Européenne
Affichage hiérarchique de: Institution de l’Union européenne Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenneUnion Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Fonctionnement institutionnel > Nomination des membres […]
-
Administrateur
Préface Les administrateurs sont des actionnaires élus par l'Assemblée Générale des actionnaires d'une société anonyme régie par la Loi de 1966, pour constituer le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration a une fonction et des règles de fonctionnement définies par […]