Search results for: “Nomenclature tarifaire/”
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Nomenclature Tarifaire
Affichage hiérarchique de: Nomenclature tarifaire Échanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Tarif douanierÉconomie > Analyse économique > Statistique > Nomenclature Nomenclature tarifaire Concept de Nomenclature tarifaire Voir la définition de Nomenclature tarifaire dans […]
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Nomenclature Combinée
Affichage hiérarchique de: Nomenclature combinée Échanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Tarif douanier > Nomenclature tarifaireÉconomie > Analyse économique > Statistique > NomenclatureÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Politique […]
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Union Douanière
Union douanière Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) L'union douanière est l'élément essentiel du marché commun. Sa mise en place a constitué l'objectif primordial après la signature du traité de Rome et s'est poursuivie jusqu'en 1968. Les mesures les plus […]
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Union Douanière
Union douanière Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) L'union douanière est l'élément essentiel du marché commun. Sa mise en place a constitué l'objectif primordial après la signature du traité de Rome et s'est poursuivie jusqu'en 1968. Les mesures les plus […]
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Marché Public
Marché public Préface Un marché public est un contrat administratif par lequel une personne morale de droit public recourt à une personne publique ou privée pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services, nécessaires à l'exercice d'un service public, […]
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Nimexe
Affichage hiérarchique de: Nimexe Échanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Politique commerciale communeÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Tarif douanier > Nomenclature tarifaire > Nomenclature combinée Concept de Nimexe Voir la définition de […]
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Politique Commerciale Commune
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La politique commerciale commune constitue un des principaux instruments des relations extérieures de l'Union européenne (article 207 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne). Elle relève intégralement de la compétence […]
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Protectionnisme
Préface Le protectionnisme est une politique économique interventionniste qui est par un État afin de protéger son économie contre la concurrence des autres États.
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Protectionnisme
Préface Le protectionnisme est une politique économique interventionniste qui est par un État afin de protéger son économie contre la concurrence des autres États.