Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables en France

Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE)

Préface

Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables – SATURNE

SATURNE est le premier système de règlement/livraison mis en œuvre en France, en 1988. Il assure la transmission des opérations portant sur les titres de créances négociables. Son périmètre s’est limité initialement aux Bons du Trésor avant d’être étendu aux bons des institutions et sociétés financières, aux certificats de dépôts et enfin aux billets de trésorerie. Le système est développé et exploité par la Banque de France, qui tient à la fois les comptes titres et les comptes espèces de ses participants. Les instructions lui sont transmises au fil d’eau, font l’objet d’un double contrôle de provision des titres, chez celui qui livre, et des espèces, chez celui qui paie, avant d’être dénouées. Les donneurs d’ordre constatent le mouvement sur leur compte à partir de 18h30.