Tag: Acte de l UE
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Parlement Européen
Parlement européen Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le Parlement européen réunit les représentants des 492 millions de citoyens de l'Union européenne. Ils sont élus au suffrage universel direct depuis 1979. Le Parlement européen compte 785 députés, répartis en fonction de la […]
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Comité économique Et Social Européen
Comité économique et social européen Comité économique et social européen (CESE) Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le Comité économique et social européen est un organe consultatif de l'Union européenne. Il a été créé en 1957 par le traité instituant la Communauté économique […]
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Avis (UE)
Affichage hiérarchique de: Avis (UE) Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UEVie Politique > Travaux parlementaires > Procédure législative > AvisUnion Européenne > Construction européenne > Communautés européennes > CECA > Avis CECAUnion Européenne > […]
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Avis (UE)
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Avis CESE
Affichage hiérarchique de: Avis CESE Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Avis (UE)Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Organe de l’UE > Comité économique et social européen Concept de Avis CESE Voir la […]
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Avis CESE
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Règlement CE
Affichage hiérarchique de: Règlement CE Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Concept de Règlement CE Voir la définition de Règlement CE dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Règlement CE [rtbs name=”union-europeenne”] Ressources Traduction de: Règlement CE […]
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Avis Cour Des Comptes
Affichage hiérarchique de: Avis Cour des comptes Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Avis (UE)Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Institution de l’Union européenne > Cour des comptes européenne Avis Cour des […]
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Décision Déléguée
Affichage hiérarchique de: Décision déléguée Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Décision (UE) Décision déléguée Concept de Décision déléguée Voir la définition de Décision déléguée dans le dictionnaire. Caractéristiques de: Décision déléguée [rtbs […]
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Décision Déléguée
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