Search results for: “Traité sur l'Union européenne/”
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Conseil Européen
Conseil européen Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Avec l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le Conseil européen devient une des institutions de l'Union européenne. Il réunit au moins quatre fois par an les chefs d'État ou de gouvernement des États membres et […]
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Société Européenne
Société européenne Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La Société européenne désignée sous son nom latin de – Societas Europaea – ou SE est une société de droit communautaire. Elle possède son propre cadre juridique et évolue comme un opérateur économique unique dans toute […]
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Europol
Europol (Office européen de police) Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Europol est une agence de l'Union européenne chargée de renforcer la coopération entre les services de police des États membres. L'idée d'un Office européen de police a été évoquée dès le Conseil […]
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Europol
Europol (Office européen de police) Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Europol est une agence de l'Union européenne chargée de renforcer la coopération entre les services de police des États membres. L'idée d'un Office européen de police a été évoquée dès le Conseil […]
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Discipline Budgétaire (UE)
Affichage hiérarchique de: Discipline budgétaire (UE) Union Européenne > Finances de l’Union européenne > établissement du budget de l’UEUnion Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Fonctionnement institutionnel > Relation interinstitutionnelle […]
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Discipline Budgétaire (UE)
Affichage hiérarchique de: Discipline budgétaire (UE) Union Européenne > Finances de l’Union européenne > établissement du budget de l’UEUnion Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Fonctionnement institutionnel > Relation interinstitutionnelle […]
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Parlement Européen
Parlement européen Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le Parlement européen réunit les représentants des 492 millions de citoyens de l'Union européenne. Ils sont élus au suffrage universel direct depuis 1979. Le Parlement européen compte 785 députés, répartis en fonction de la […]
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Parlement Européen
Parlement européen Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le Parlement européen réunit les représentants des 492 millions de citoyens de l'Union européenne. Ils sont élus au suffrage universel direct depuis 1979. Le Parlement européen compte 785 députés, répartis en fonction de la […]
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Comité économique Et Social Européen
Comité économique et social européen Comité économique et social européen (CESE) Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le Comité économique et social européen est un organe consultatif de l'Union européenne. Il a été créé en 1957 par le traité instituant la Communauté économique […]
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Budget
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Toutes les recettes et dépenses de l'Union européenne font l'objet de prévisions annuelles et sont inscrites au budget communautaire. Plusieurs principes régissent le budget, parmi lesquels : l'unité : l'ensemble des dépenses et […]