Droit Francais

Author: E. Encyclopedia

  • Syndicat

    Préface Un syndicat est une association de personnes dont le but est de défendre les droits et les intérêts sociaux, économiques et professionnels de ses adhérents.

  • Contrefaçon

    Préface Une contrefaçon désigne une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

  • Session Parlementaire

    Préface Une session parlementaire est une période durant laquelle le Parlement se réunit pour délibérer. Elle peut par exemple concerner un projet de loi ou tout simplement un fait d'actualité.

  • Méthode Ouverte de Coordination

    Méthode ouverte de coordination Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) La méthode ouverte de coordination a été créée dans le cadre de la politique de l'emploi et du processus de Luxembourg. Elle a été définie comme un instrument de la stratégie de Lisbonne (2000). La MOC fournit […]

  • Système Bancaire Parallèle

    Système bancaire parallèle Préface Le shadow banking désigne l'ensemble des opérations d'instruments financiers qui concourent à financer en crédits l'économie hors les banques, en échappant, de ce fait, à la régulation bancaire. Il s'agit des hedge funds, des firmes de […]

  • Gaz De Schiste

    Préface Le gaz de schiste est un gaz naturel retenu à grande profondeur dans certains schistes des bassins sédimentaires. Il n'est donc pas retenu sous une couche imperméable, comme c'est le cas pour les gisements dits – conventionnels – de gaz ou de pétrole, mais emprisonné dans la […]

  • Filiation

    Filiation (Filiation) Préface La filiation désigne le lien juridique entre parents et enfants.

  • Zinzin

    Préface Le terme Zinzin désigne les Investisseurs Institutionnels.

  • Zone Franc

    Préface La Zone franc regroupe 14 pays d'Afrique sub-saharienne, les Comores et la France. Bâtie sur les liens historiques étroits qui unissent la France aux pays africains, la Zone franc est issue de la volonté commune de ces pays de maintenir un cadre institutionnel qui a contribué à la […]

  • Zaibatsu

    Préface Dissous après la seconde guerre mondiale, ces conglomérats constituaient, au Japon, de véritables cartels appartenant à une ou plusieurs familles et couvrant un ensemble d'activités économiques sans lien économique. Ils constituèrent l'épine dorsale du complexe […]